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Comptabilité IFRS

Se préparer à la future norme IFRS - Contrats d'assurance

Population concernée

  • Professionnels du secteur assurance
  • Responsables de la consolidation
  • Responsables des comptabilités générales et financières
  • Responsables de la comptabilité technique
  • Contrôleurs de gestion et responsables de la communication financière dans un groupe d’assurance
  • Analystes financiers

Pré-requis

  • Maîtrise de la comptabilité des assurances et connaissance des principes de consolidation

Objectifs pédagogiques

  • Connaître le projet de future norme IFRS 4
  • Phase 2 Contrats d’assurance, les principes proposés par l’exposé-sondage publié en juillet 2010 ainsi que les conséquences sur la présentation des états financiers
  • Appréhender les changements par rapport aux règles comptables actuelles et identifier les écarts avec le référentiel Solvabilité 2
  • Percevoir les enjeux du passage à la future norme Assurance en termes de cohérence actif/passif et d’impacts sur le résultat

Questions traitées

Contexte d’évolution de la norme Assurance

  • Historique du projet de norme Assurance : de la phase 1 à la phase 2
  • Consultation de l’IASB, réponses à l’appel à commentaires
  • Processus parallèle mené par le FASB

Dispositions de l’exposé-sondage Contrats d’assurance

  • Champ d’application
  • Décomposition, dérivés incorporés
  • Modèle d’évaluation « fulfilment »
    • Flux de trésorerie, limites du contrat
    • Taux d’actualisation
    • Ajustement pour risque
    • Coûts d’acquisition
    • Marge résiduelle
    • Transfert de portefeuille et regroupement d’entreprises
  • Modèle alternatif pour les contrats de courte durée
  • Réassurance
  • Comptabilisation/décomptabilisation
  • Contrats d’investissement à participation discrétionnaire
  • Spécificités des contrats en Unités de Compte
  • Etats financiers
    • Bilan
    • Compte de résultat
    • Informations en annexe
  • Mesures de transition

Autres enjeux résultant de l’exposé-sondage

  • Liens avec d’autres normes IFRS, cohérence actif/passif
  • Convergence avec le FASB
  • Cohérence avec Solvabilité 2

Projet de transition à la future norme

  • Les points d’attention
  • Les phases du projet

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